Mentions légales

1. Éditeur du Site

Le Site est édité par [à compléter : Dénomination sociale ou nom de l’entrepreneur individuel (LEGAL_COMPANY_NAME)], [à compléter : Forme juridique (LEGAL_FORM)], établie en Espagne, exploitant la marque « Metabolis ».

• Adresse : [à compléter : Voie du domicile professionnel (LEGAL_ADDRESS_STREET)], [à compléter : Code postal (LEGAL_ADDRESS_POSTAL_CODE)] [à compléter : Commune (LEGAL_ADDRESS_CITY)] ([à compléter : Province (LEGAL_ADDRESS_PROVINCE)]), Espagne
• NIF : [à compléter : NIF (LEGAL_NIF)]
• Adresse électronique : [à compléter : Adresse e-mail du service client (LEGAL_CONTACT_EMAIL)]
• Téléphone : [à compléter : Téléphone du service client (LEGAL_CONTACT_PHONE)]

2. Intervenante

Les accompagnements nutritionnels sont assurés par [à compléter : Nom de l’intervenante (LEGAL_PRACTITIONER_NAME)], [à compléter : Titre et diplôme de l’intervenante (LEGAL_PRACTITIONER_TITLE)], spécialisée en nutrition, qui exerce une activité de conseil en nutrition.

Cette activité n’est pas une profession de santé réglementée. L’intervenante n’exerce ni sous le titre espagnol de « dietista-nutricionista » (loi espagnole n° 44/2003 du 21 novembre 2003 relative aux professions de santé), ni sous le titre français protégé par les articles L. 4371-1 et suivants du code de la santé publique. Ses prestations ne constituent ni un acte médical ni un acte sanitaire ; les séances en visioconférence sont des séances de conseil en nutrition.

Assurance responsabilité civile professionnelle : [à compléter : Assureur responsabilité civile professionnelle et n° de contrat (LEGAL_INSURANCE)] — couverture géographique : [à compléter : Couverture géographique de l’assurance (LEGAL_INSURANCE_SCOPE)].

3. Hébergement

Le Site et les données qu’il traite sont hébergés par [à compléter : Nom de l’hébergeur (HOST_NAME)], [à compléter : Adresse de l’hébergeur (HOST_ADDRESS)], téléphone : [à compléter : Téléphone de l’hébergeur (HOST_PHONE)]. Localisation des données : [à compléter : Pays du centre de données (HOST_DATA_LOCATION)].

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (textes, menus, recettes, guides et e-books, illustrations, photographies, logos, marque « Metabolis », mise en page, logiciels) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques (notamment le texte refondu de la loi espagnole sur la propriété intellectuelle et le code français de la propriété intellectuelle) et appartient à [à compléter : Dénomination sociale ou nom de l’entrepreneur individuel (LEGAL_COMPANY_NAME)] ou à ses partenaires ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction, représentation, diffusion ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi (notamment la copie privée et la courte citation).

Les contenus achetés (programmes, menus, e-books) sont concédés pour un usage strictement personnel et non commercial, dans les conditions des Conditions générales de vente.

5. Avertissement santé

Les informations publiées sur le Site sont générales. Elles ne constituent ni un diagnostic, ni une prescription, ni un avis médical. L’accompagnement nutritionnel proposé ne remplace pas un avis ou un suivi médical ; consultez votre médecin, en particulier en cas de pathologie, de traitement en cours, de grossesse, de projet de grossesse ou de symptômes. En cas d’urgence, appelez le 15 ou le 112.

6. Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles réalisés via le Site sont décrits dans la Politique de confidentialité et dans la Politique cookies, accessibles depuis le pied de page.

7. Réclamations et règlement des litiges

Toute réclamation peut être adressée à [à compléter : Adresse e-mail du service client (LEGAL_CONTACT_EMAIL)] ou par courrier à [à compléter : Voie du domicile professionnel (LEGAL_ADDRESS_STREET)], [à compléter : Code postal (LEGAL_ADDRESS_POSTAL_CODE)] [à compléter : Commune (LEGAL_ADDRESS_CITY)] ([à compléter : Province (LEGAL_ADDRESS_PROVINCE)]), Espagne. Nous y répondons dans un délai maximal d’un mois.

En cas de litige non résolu, le consommateur peut recourir gratuitement à [à compléter : Nom du médiateur ou de l’entité de règlement des litiges (MEDIATOR_NAME)], [à compléter : Adresse de l’entité de règlement des litiges (MEDIATOR_ADDRESS)], [à compléter : Site internet de l’entité de règlement des litiges (MEDIATOR_URL)], entité de médiation de la consommation, après une réclamation écrite préalable.

Le consommateur résidant dans un autre État membre que l’Espagne peut obtenir une aide gratuite auprès du Centre européen des consommateurs de son pays (en France : www.europe-consommateurs.eu).

8. Signalement de contenus

Pour signaler un contenu illicite présent sur le Site, écrivez à [à compléter : Adresse e-mail du service client (LEGAL_CONTACT_EMAIL)] en précisant l’adresse de la page, la nature du contenu et les motifs du signalement.